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Read Morepaiement des redevances de lusine de ncassage de pierres ; fixant les redevances superficiaires et les taxes prévues dans le cadre de la procédure de recouvrement des impôts sur lechiffre d'affaires Un décret précise les modalités de paiement de cette pénalité Article 20 :Les règlements des taxes et des redevances relatives aux titres miniers et
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Read Moreusines de concassage de pierres d occasion de chine. matériel doccasion pierre usines en usa. ONE > CONTACTEZ NOUS >>> matériel doccasion pierre usines en usa.Depuis plus de 30
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Read More2018.8.27 L’industrialisation du concassage menace l’activité artisanale des casseuses de pierre. Les casseuses de pierres inquiètent pour leur avenir en RDC - BBC News Afrique BBC News, Afrique
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Read MoreB. − ,,Droit perçu sur les usagers d'un service public par le gestionnaire de ce service public et généralement proportionnel au service rendu`` ( Favr.-Vettr. 1981 ). Synon. contribution, impôt, taxe.Collecter, payer, s'acquitter (d')une redevance; forte, modique redevance; redevance téléphonique; redevance pour droit d'usage d'un ...
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